Le blog des elus MCS de Mésanger

Nous venons de recevoir l'ordre du jour du prochain Conseil municipal qui se tiendra le 18 décembre 2009 en Mairie à 19H30.

1 - Etude et vote du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2009
Nous n'avons pas reçu le compte-rendu de ce conseil comme précédemment, oubli ou changement de façon de faire ?

2 - Urbanisme :
    2.1 Bien communal : Cession d'un terrain communal à M. Camille PERRACHE
         - La Barrière
    2.2 Bien communal :Cession d'un bien communal à Mme Marie-France NIEL - Le Cherpe
    2.3 Bien communal :Cession d'un ensemble immobilier (Propriété Perrot du Vernay) - Le

                                      Bourg

La maison est-elle vendue ? A qui ? Nous attendons des explications.

A part la commission "urbanisme" qui a travaillé sur ces dossiers. Les membres du Conseil (au moins de l'opposition) n'ont pas accès au plan. Nous avons déjà signalé cette omission, il semble que cette pratique devienne courante. L'effet de Mme la nouvelle DGS ? Nous poserons la question en Conseil.

3 - Finances :
   3.1 Budget 2009 : décision modificative N°3
   3.2 Gestion de trésorerie :

         placement d'un excédent provisoire de trésorerie sur un compte à terme
   3.3 CCAS :

         résidence de l'Etoile - remboursements réciproques de frais entre  la commune et le  

         CCAS
   3.4 Trésor public : indemnité au comptable public
   3.5 Enfance : convention d'objet de financement avec la CAF
   3.6 Tarifs communaux : fixation des tarifs communaux 2010

4 - Personnel :
   4.1 Tableau des effectifs :

         mise à jour
   4.2 Primes et rémunération :

création d'une prime spécifique de service

validation de la possibilité de verser des IHTS (indemnité Horaires pour travaux

          Supplémentaires)
   4.3 Carrières :

         fixation des ratios d'avancement de grades
   4.4 Mise à disposition :

          convention à passer avec le SDIS pour la mise à disposition de sapeurs pompiers

          volontaires

5 - Culture
   5.1 Saison culturelle 2009 :

          convention de partenariat avec l'association "au fil des scènes" pour l'accueil d'artistes

          en  résidence
   5.2 Bibliothèque :

         convention de prêt avec la bibliothèque du Conseil général pour une exposition sur "le

         Loup".

6 - Administration générale
   6.1 Commission "culture" :
         désignation de nouveaux membres au sein de la commission "culture" et de la

         commission "extra-municipale"
   6.2 Intercommunalité : présentation du rapport d'activité 2008 de la Compa.

7 - Lecture des décisions du Maire

8 - Questions et informations diverses.