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3 novembre 2015 2 03 /11 /novembre /2015 15:54

Déclaration des Droits de l'Humanité
Rappelant que l'humanité et la nature sont en péril et qu'en particulier les effets néfastes des changements climatiques, l'accélération de la perte de la biodiversité, la dégradation des te... Après les droits de l’homme, les droits de l’humanité, c’est...
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1 novembre 2015 7 01 /11 /novembre /2015 12:21

C'est une bonne nouvelle pour les consommateurs européens, notamment tous ceux qui passent des appels dans un autre pays de l'Union européenne ou qui consomment des données 3G/4G depuis un autre État membre que le leur. Le Parlement européen a en effet...
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31 octobre 2015 6 31 /10 /octobre /2015 12:14

Quand les cloches du Conseil d’Etat sonnent le glas de l’ancienne notion « d’usage local » Dans un arrêt du 14 octobre, le Conseil d’Etat a changé sa jurisprudence concernant l’usage civil des cloches. L’occasion pour le Palais-Royal d’adopter une conception...
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29 octobre 2015 4 29 /10 /octobre /2015 10:22

Ordre du jour du conseil municipal du 3 novembre 2015.
Les élus MCS vous transmettent l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu de mardi 3 novembre à la mairie. Les séances du conseil sont ouvertes à toutes et à tous. Venez nombreux car il arrive que certains habitants soient surpris de...
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Published by elus mcs - dans Conseils municipaux
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27 octobre 2015 2 27 /10 /octobre /2015 11:04

Droit à crédit d'heures des titulaires de mandats locaux des communes et EPCI de moins de 3 500 habitants Décret n° 2015-1352 du 26 octobre 2015 relatif au crédit d'heures des titulaires de mandats municipaux et communautaires >> La loi n° 2015-366 du...
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25 octobre 2015 7 25 /10 /octobre /2015 10:14

Voyage dans la France du XVIIIe siècle, la tête dans les cartes de Cassini Une équipe a entamé la « vectorisation de Cassini », ce cartographe auquel Louis XV confia le soin de représenter le royaume. Un travail de dentellière qui permet de comprendre...
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22 octobre 2015 4 22 /10 /octobre /2015 08:35

Vosges : ces élus locaux qui démissionnent Un peu plus d’un an après les dernières élections municipales, la préfecture a déjà enregistré de nombreuses démissions. Depuis les dernières élections municipales fin mars 2014, le paysage politique vosgien...
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20 octobre 2015 2 20 /10 /octobre /2015 10:39

Souvenez-vous, c’était au début du quinquennat, il n’y a rien eu de plus urgent que de supprimer la loi votée par la majorité précédente sur les conseillers territoriaux et de rétablir la clause de compétence générale qui vient juste d’être supprimée...
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19 octobre 2015 1 19 /10 /octobre /2015 15:16

Régime juridique applicable à la consultation des électeurs des communes Ceratins dossiers font débat dans la population et les élus n'ont pas une réflexion tranchée dessus. Dans ce cas ils peuvent demander leur avis aux habitants après leur avoir expliqué,...
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17 octobre 2015 6 17 /10 /octobre /2015 11:55

Cinq territoires en grève du chômage ce matin "Je suis en grève, non, on n'a pas tout essayé contre le chômage de longue durée ». Tel est le slogan relayé depuis ce matin pour « cette première journée de la grève du chômage ». Faire la grève, pour les...
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  • : Le blog des élus de la minorité municipale de Mésanger.
  • : Outil des élus de Mésanger Citoyens Solidaires, ce blog vous informera sur nos interventions, nos propositions au conseil municipal. C’est aussi un espace d’échange qui vous est dédié. Intervenez, proposez, commentez l’actualité de notre commune. Nous serons plus efficace, plus en phase avec vos préoccupations.
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