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5 décembre 2016 1 05 /12 /décembre /2016 11:51

 

Le mot de la minorité dans le bulletin municipal de janvier 2017 :

 

 Communes nouvelles : La porte s’est refermée parce que pour certains élus (y compris de Mésanger !) le maintien du passé est préférable à l’avenir. Nous aurions dû penser à l’intérêt général de la population, de nos enfants et de tous nos concitoyens. Même s’il aurait fallu de la pédagogie et beaucoup d’explications, nous aurions été plus solidaires, plus forts et plus dynamiques. La commune nouvelle aurait pu, aurait dû être la locomotive économique, sociale et touristique du Pays d’Ancenis.

Nous regrettons les propos indignes d’un élu parus dans la presse sur les raisons du refus. Les ambitions personnelles ne peuvent excuser certaines déclarations.

Pour notre part, nous restons optimiste car rien n’est figé et une décision peut être modifiée si le bon sens réapparait ! Le temps passé à la réflexion n’est jamais du temps perdu.

 

 

 

Voies verte : Deux voies en liaisons douces devraient être créées  entre les villages nord proches du bourg. C’est un premier pas mais nous ne voyons aucun projet sur les villages du sud. Restons optimistes ! Le mandat n’est pas encore fini.

 

Aménagement : Maintenant que l’entrée de bourg, rue de la ramée, est correcte, sauf le mur face à la route de Couffé qui n’est pas refait. Il va falloir se pencher sur l’immobilier qui ne donne pas envie de s’arrêter au bourg de  Mésanger. Les maisons en ruines, les facades défraichies, une demeure face à l’église qui va finir par s’écroulertout cela nuit à l’image de la commune. Il serait temps que la municipalité se penche sur ce problème car comment favoriser l’accueil de nouveaux habitants si dès le premier regard le cadre de vie n’est pas accueillant ? Acquérir, déconstruire, modifier, contraindre parfois font parties des responsabilités des élus.

 

Travaux : La rénovation de la salle de l’étang est terminée et les associations ont pu en découvrir les nouveaux aménagements en priorité. Malheureusement, nous le redisons, cela n’offre pas un seul créneau horaire de plus. Il faut lancer l’étude pour couvrir les terrains de tennis comme nous le demandons depuis le début de mandat. Cela devient urgent.

 

Certains projets, qui étaient dans notre programme, vont commencer, par exemple l’agrandissement du restaurant scolaire et du périscolaire, l’aménagement du plan d’eau… 

 

Texte déposé le 16 décembre 2016

 

Plus que jamais « Mésanger doit se faire avec vous et pas sans vous ».                                   Solidairement vôtres. 

Élus MCS - salle Jacques Prévert  Rue de La Chapellainerie-

44522 Mésanger

Tel : 06 61 77 20 81 - 

e-mail : elus.mcs@gmail.fr www.elusmcs.com

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20 mars 2015 5 20 /03 /mars /2015 19:31

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil municipal du 24 mars 2015 à 19h30.

 

Ordre-du-jour.jpgOrdre du jour 2

Si vous avez des questions, des remarques ou ds interrogations sur certains dossiers, n'hésitez pas à nous en faire part. Nous serons vos pote-paroles auprès du conseil.

 

N'oubliez pas que les séances du conseil sont ouvertes à toutes et tous. Ne laissez pas les autres décider pour vous, venez vérifier que les élus travaillent pour l'intérêt général.

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28 février 2015 6 28 /02 /février /2015 18:04

Moins d'un an après les élections municipales, adjoints et conseillers n'hésitent parfois pas à jeter l'éponge. C'est le cas notamment dans le Nord de la France. C'est la Voix du Nord qui révèlent cette grosse déprime. Les chiffres de la Préfecture sont édifiants et actualisés par France Info : 312 élus municipaux ont déjà démissionné depuis mars dernier.


Ils n'étaient qu'une cinquantaine sur toute la durée du mandat précédent entre 2008 et 2014. 312 adjoints et surtout conseillers. C'est près de 5% de l'ensemble des élus municipaux du département. Du jamais vu pour Patrick Masclet, le président de l'Association des maires du Nord. Élu UMP, il est Maire depuis près de 20 ans, Il dirige une commune de 3.000 habitants, Arleux. Et pour lui, c'est le changement de mode de scrutin pour les communes entre 1.000 et 3.500 habitants qui a changé la donne. La proportionnelle qui politise la gestion des petites communes d'après Pierre Masclet. Car davantage d'opposants siègent désormais dans les conseils municipaux. D'où des discussion plus politisées, moins consensuelles, et des maires qui font parfois acte d'autorité pour faire passer leurs délibérations.

 

Mais les motifs de grogne vont bien au-delà

La liste de doléances est longue comme le bras, d'après l'Association nationale des maires de France. Des normes qui pullulent, une responsabilité juridique de plus en plus importante pour les maires et surtout des budgets qui fondent comme neige au soleil avec la baisse des dotations de l'État. La tension est de plus en plus vive dans les équipes municipales. Et il y a 3 semaines, 150 élus du Puy-de-Dôme ont manifesté devant la préfecture à Clermont.

Pierrette Daffix-Ray représente les Maires dans le département.Et elle insiste, le mouvement est général, quel que soient les étiquettes politiques. Elle est d'ailleurs la maire divers-gauche de Youx, une commune de 1.000 habitants. Et l'association des maires de France menace de lancer un mouvement de plus grande ampleur. Nouvelles démissions, manifestations, grèves administratives. "On va montrer les dents" prévient l'AMF. Son Président, François Baroin sera d'ailleurs reçu par Manuel Valls mercredi prochain.

 

Pour Mésanger, au dernier mandat, l'adjointe aux finances avait déjà démissionné. pour l'instant tout le monde est présent, mais dans les autres communes, il serait intéressant que la presse fasse la même enquête soit sur le Pays d'Ancenis soit dans le département.

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15 février 2015 7 15 /02 /février /2015 12:14

Lors du dernier conseil, nous avons adopté le Procès verbal du conseil du 16 décembre 2014. Il y a une erreur sur le retranscription des votes sur la cession d'un bien immobilier (anciennement Myriam B). Il y a 1 ABSTENTION - 4 CONTRE et le reste est POUR.

 

Nous ne sommes pas d'accord avec cette vente car ce bâtiment faisait partie d'un projet d'aménagement devant l'église avec le bâtiment actuellement occupé par Groupama. Ils avaient été achetés par la commune pour être déconstruit. En vendant de bien, nous ne pouvons plus aménager la plce devant l'église, ce qui est dommage car en plus des véhicules, il y des mariages, sépultures et autres évènements qui occupe les rues.

 

Nous en reparlerons car la circulation en centre bourg ne va pas diminuer, au contraire avec l'ouverture à la commercialisation de la tranche 2 de la ZAC de la Cour des Bois. Nous aurions souhaité une réflexion globale, mais l'appât du gain est le plus fort.

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13 février 2015 5 13 /02 /février /2015 13:27

Les valeurs locatives sont calculées par l'Etat et non par les élus locaux


La hausse des prix à la consommation devrait être inférieure à 0,5% cette année mais le gouvernement a prévu une revalorisation des valeurs locatives presque deux fois supérieure.

 Conséquence: les impôts locaux progresseront mécaniquement même si les élus n'augmentent pas les taux !

 
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6 février 2015 5 06 /02 /février /2015 12:21

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil municipal en date du mardi 10 février 2015 qui aura lieu dans la salle du conseil en mairie à partir de 20h15.

L'ordre du jour est fixé par le maire sous sa seule responsabilité.

Il est possible que des dossiers soient retirés ou ajoutés en début de séance sur proposition du maire.

 

Si vous avez des interrogations sur certains dossiers, n'hésitez pas à vous rapprocher des élus de Mésanger Citoyens Solidaires qui vous répondronst en fonction des informations en leur possession.

 

Les séances des conseils municipaux sont publiques et ouvertes à toutes les personnes désireuses de s'informer sur la vie de la commune. Ne laissez pas les élus décider seuls de votre avenir et de l'avenir de la commune. 

 

A bientôt au conseil.

 

Ordre du jour du CM 10 02 2015

Ordre du jour du CM 10 02 2015

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26 janvier 2015 1 26 /01 /janvier /2015 17:54

Est-il possible de filmer un conseil municipal pour une diffusion en ligne ?


Oui. Toute personne (maire, conseiller municipal ou membre du public) a le droit d’enregistrer et de retransmettre en ligne les débats du conseil municipal. Pour la diffusion, plusieurs conditions doivent être réunies.


Droit à l’image
Tout d’abord, l’enregistrement de ces débats ne doit pas troubler l’ordre de l’assemblée, sous peine de l’exercice par le maire de ses pouvoirs de police du conseil municipal. Il convient aussi de respecter le droit à l’image des personnes assistant aux séances publiques. Ainsi, sauf à ce que soit recueilli le consentement préalable des intéressés, il ne faut procéder qu’à des plans larges ou éviter de filmer et diffuser les visages de ces derniers, en procédant par exemple au floutage de ces personnes ou en recourant à un faible niveau de zoom.


Pas d’autorisation préalable pour filmer un élu
Concernant les élus locaux, ceux-ci intervenant dans l’exercice de leur mandat public, ils n’ont pas à donner leur autorisation préalable à ce filmage. Dans la mesure où l’image et la voix en particulier sont des données personnelles, l’enregistrement et la retransmission audiovisuelle des séances des conseils municipaux relèvent par ailleurs de la loi informatique et libertés.


Dès lors, la diffusion en ligne des séances des conseils municipaux est également soumise aux règles suivantes :

  • déclarer le traitement auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) ;
  • informer les personnes concernées (par exemple, par un affichage dans la salle du conseil ou l’insertion d’une mention spécifique dans le règlement intérieur de l’assemblée) ;
  • ou encore veiller à une durée de conservation des enregistrements adaptée à la finalité poursuivie (par exemple, une durée limitée au temps nécessaire pour établir les comptes rendus).
Emile Gabrié, chef du service régalien et collectivités locales, direction de la conformité de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

 

Peut-on tenir un conseil municipal via la vidéo et internet ?

En l’état actuel des textes, cette modalité apparaît impossible. En effet, l’article L.2121-7 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit que « le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie de la commune ».


Un seul et même « lieu »
Si, en vertu du même article, le conseil municipal peut également se réunir et délibérer, à titre définitif, « dans un autre lieu situé sur le territoire de la commune », cette exception ne permet pas de déroger à l’obligation de se « réunir » dans un « lieu », les deux termes imposant une rencontre physique, et non une mise en relation à distance.


En revanche, évidemment, rien ne s’oppose à la retransmission sur internet des séances du conseil municipal. Il est également envisageable que les convocations aux séances soient dématérialisées, l’article L.2121-10 du CGCT prévoyant que la convocation « est adressée par écrit, sous quelque forme que ce soit, au domicile des conseillers municipaux, sauf s’ils font le choix d’une autre adresse », ce qui permet, selon le ministre de l’Intérieur, « la transmission des convocations non seulement sur support papier mais aussi sous forme dématérialisée, afin de bénéficier des avancées technologiques », dès lors que « les modalités de la convocation reposent sur un choix du conseiller lui-même » (réponse du ministre de l’Intérieur à la question écrite n° 7320, JO du Sénat du 21 mai 2009).

Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris
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31 décembre 2014 3 31 /12 /décembre /2014 07:28

Le bulletin municipal va sortir. Nous avons, comme à chaque fois, un espace de communication dans lequel nous pouvons nous exprimer sous notre seule responsabilité.

Nous avons décidé de vous en faire part avant la parution du bulletin. Ce que nous évoquons c'est passé au dernier Conseil municipal, à savoir la braderie d'un bien commun aux mésangéens sans raisons particulière, juste pour s'en débarrasser. Mais sans réfléchir aux conséquences naturellement.

 

Les élus continuent de travailler pour le bien de tous les habitants. Les dossiers avancent plus ou moins vite : Sécurité à Tacon, entrée de bourg vers Ancenis, Conseil municipal des jeunes,….

 

La manière de travailler est un peu différente mais des réunions ont toujours lieu sur des dossiers importants sans la présence de la minorité. Les décisions semblent déjà prises avant quand le groupe de travail ne se réuni. Peut-être une nouvelle définition du mot TRANSPARENCE ?

 

Nous attendons le début des chantiers nécessaires et indispensables comme la couverture des terrains de tennis au Phénix, la rénovation des logements sociaux et de certaines salles de réunions pour une économie d’énergie qui profiterait à tous, …..

 

La fin d’année est la période de préparation du budget de l’année prochaine. Espérons que la majorité aura pris conscience de l’ampleur de la crise économique qui touche Mésanger et le Pays d’Ancenis pour ne pas augmenter les impôts, pour ne pas brader les biens communaux, ni se lancer dans des emprunts. Un coup de pouce aux associations ne serait pas de trop car c’est grâce à elles que Mésanger est vivant. Elles sont un élément essentiel d’une dynamique d’échange et d’entraide collective.

 

Nous continuons à être une minorité constructive mais ferme, nous serons vigilants car il vaut mieux avoir les mains sur le volant que les pieds sur le frein.

 

 

Plus que jamais « Mésanger doit se faire avec vous et pas sans vous ».

Solidairement vôtres. 

Vos élus MCS : Bernard LAOUENAN – Emmanuelle MAINDRON – Yannick HOURDEAU – Alexia TAKACS – Arnault ANSEL

 

Nous reviendrons sur le conseil municipal du 16 décembre dans d'autres articles.

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16 novembre 2014 7 16 /11 /novembre /2014 10:38

Les pieds trépignant dans le vide, lovée dans le velours rouge d’un fauteuil peu habitué à recevoir des hôtes de son gabarit, Chloé, 3 ans, attend que l’adjointe au maire prenne place derrière le majestueux bureau en bois rappelant curieusement un autel d’église.

C’est là, dans la salle des mariages de la mairie du 18e arrondissement de Paris, que la fillette s’apprête à être baptisée. Si les hauts vitraux de la grande pièce confèrent une majesté quasi religieuse à la scène, c’est bien sous un buste de Marianne et devant le portrait officiel de François Hollande que la cérémonie se déroule. En ce vendredi matin de la fin octobre, Chloé est « accueillie solennellement au sein de la République ». Les paroles sont celles d’Evelyne Dams, l’élue officiant ce jour-là et qui, dans un bref discours, rappelle les valeurs de la démocratie et l’importance des rites qui l’animent.

Ces cérémonies, indifféremment appelées baptêmes ou parrainages, qualifiées de civiles ou républicaines, voire laïques, se sont fait une place depuis des années dans les salles des mariages des mairies françaises.

La pratique touche presque au sacré (républicain) puisqu’elle aurait été instaurée au lendemain de la Révolution française, en 1794, dans un grand mouvement de laïcisation de l’état civil – dont les registres étaient auparavant tenus par l’Eglise.


A LA DISCRÉTION DE LA MUNICIPALITÉ 

Combien sont-ils, comme Chloé, à avoir Marianne pour marraine ? Assurément, « c’est une démarche à la mode », glisse-t-on dans une mairie francilienne. Dans le 18e arrondissement de la capitale, 40 parrainages civils ont déjà été célébrés depuis le début 2014, et 5 vont l’être d’ici décembre, contre 36 pour toute l’année 2012 et 38 en 2013. La hausse représente plus de 15 % en un an.

Mais à moins de recenser, mairie par mairie, sur tout le territoire français, le nombre de cérémonies, difficile de chiffrer le phénomène. Et pour cause : la pratique n’est absolument pas officielle. Rien n’oblige les élus à célébrer ces parrainages et ceux qui choisissent de le faire ne sont même pas obligés d’en tenir registre.

Dans le domaine, tout est à la discrétion de la municipalité, de l’âge des parrains et marraines – certaines villes demandent qu’ils soient majeurs, d’autres qu’ils aient plus de 13 ans, âge considéré comme celui du « discernement » par plusieurs collectivités – jusqu’au déroulé de la cérémonie. Si les baptêmes religieux n’ont pas davantage de cadre légal, ils sont eux codifiés par les différentes autorités religieuses qui en tiennent les registres.

Le grand flou pourrait se dissiper. Le groupe socialiste à l’Assemblée nationale a déposé en juin une proposition de loi chargée d’officialiser pour de bon le baptême en bleu-blanc-rouge qui, dès lors, pourrait apparaître dans le registre d’état civil de l’enfant.

Il s’agit de la troisième tentative, ces dernières années, de donner un cadre légal au parrainage civil : en 2006 et 2008, des élus de la majorité, alors de droite, avaient rédigé des textes similaires qui, noyés dans l’agenda parlementaire, n’avaient pas abouti.

« C’est une pratique qui existe et qui a du sens, je trouve dommage qu’elle n’ait aucune reconnaissance officielle », souligne le député PS Philippe Plisson, auteur de cette proposition de loi qu’il juge à la fois consensuelle et positive. « Dans un pays où le catastrophisme est de bon aloi, le parrainage civil montre que les Français croient encore à l’Etat républicain et que les institutions fonctionnent mieux qu’on ne le dit », estime l’élu, espérant désormais que son texte soit bientôt inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée.


DONNER UNE « VALEUR SYMBOLIQUE » AUX PARRAINS 

L’idée du texte est aussi d’institutionnaliser le rôle des parrains qui seraient désormais appelés lors de la cérémonie à « s’engager, dans le respect des règles relatives à l’autorité parentale, à concourir à l’éducation et à l’apprentissage de la citoyenneté républicaine du parrainé ». En cas de défaillance des parents, ils seraient également davantage pris en considération pour la garde de l’enfant.

Reconnaître à des êtres chers une place dans la vie de leur enfant, voilà une motivation centrale pour nombre de parents séduits par l’idée du baptême. Pour Pierre Blanc, qui a choisi son meilleur ami comme parrain de sa fille, la démarche « permet de faire rentrer dans la famille des amis très proches ».

L’idée a aussi convaincu Marie, qui vient tout juste de donner naissance à un petit garçon, à Caen. Pour elle, le parrainage civil qu’elle envisage déjà pour son fils « donnera une valeur symbolique à la marraine », en l’occurrence sa petite sœur. La jeune femme de 31 ans raconte avoir elle-même grandi « avec [ses] parrain et marraine comme référents » : « ce sont des personnes importantes, que mes parents avaient choisies, pour moi ». Alors elle trouve capital que son enfant ait à son tour « conscience de l’implication de sa marraine dans sa vie ». « Il y a quelque chose de l’ordre de la filiation », glisse-t-elle.


LA RÉPUBLIQUE COMME « TERRAIN COMMUN » 

Baptisée religieusement, elle n’envisage pas d’emmener son fils à l’église, par « souci d’honnêteté ». « Si nous ne sommes pas athées, continue-t-elle, en évoquant son rapport à la religion et celui de son compagnon, nous sommes au moins agnostiques et des formules comme “faire entrer l’enfant dans la maison de Dieu” n’ont aucun sens pour nous ».

Les parrainages civils ne se substituent pas en nombre aux baptêmes religieux – certains, comme les parents de Chloé, choisissent d’ailleurs de baptiser leur enfant à la mairie et à l’église – mais ils accompagnent à coup sûr leur recul. En 2011, selon les chiffres de l’Eglise, 300 119 baptêmes ont été célébrés, soit 23 % de moins que dix ans auparavant, en 2001, et 35 % de moins qu’en 1991.

Au-delà des parents se définissant comme non-catholiques, les cérémonies républicaines apparaissent aussi plus adaptées aux couples dont les membres sont de religions différentes. « Finalement, la République, c’était notre terrain commun », sourit Muriel, une catholique pratiquante mariée à un musulman, et dont les deux garçons sont successivement passés devant le maire, dans une ville de la périphérie parisienne. Si la grand-mère maternelle des petits « a un peu tiqué au début », au final « parents, enfants, grands-parents, parrains, marraines : tout le monde était ravi. Les parrainages ne sont pas officiels, mais ce sont tout de mêmes des actes solennels, dont chacun se rappellera. C’est ça qui est important ».

Enora Ollivier

 

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4 octobre 2014 6 04 /10 /octobre /2014 11:56

Vous trouverez le Procès verbal du Conseil municipal du 8 juillet. Nous avons fait remarquer que lors des questions diverses concernant les critères d'attribution des logements communaux rue des Chevaliers de Malte et rue du Stade, le maire nous a proposé de nous répondre par mail ou par courrier mais n'a pas donné de réponse directe. Donc, le texte qui se trouve dans le procès verbal n'a pas été prononcé pendant le conseil mais rajouté.

 

De toute façon, la réponse ne nous convient pas. Nous attendions des critères objectifs sur les revenus, le nombre de personnes, la possibilité de vivre seul(e), .... Nous reposerons la question lors du prochain conseil municipal.

La commune doit s'expliquer sur le choix qu'elle fait pour accepter des personnes dans ces logements. Pour nous ces logement municipaux devraient être gérés par le CCAS de la commune et pas par le maire en direct.

 

Nous reviendrons plus longuement sur ce dossier.

 

PV du CM 8 juillet 2014

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